bonjour je suis separer de mon ex depuis 1ans je suis passer en jugement pour la garde de mon fils j'ais d'onc obtenue la garde et il me dois 160€ de pensions, seulement depuis le jugement il ne me verse rien et prend son fils tres ocasionellement est il possible de me faire payer cette pension ? peut il perdre ces droits parentaux? toute la stabilité que j'aporte a mon fils est detruite par les rare weekend ou il exseerce son droit degarde j'aimerais lui suprimer ces droit parentaux en effet mon fils a 2ans je dois l'inscrir a l'ecole mais il me faut l'accord du pere et il refuse de me le donner comment faire ?
merci de votre reponse

Bonjour,
En générale il est assez rara qu'un juge supprime les droits parentaux par contre la pension doit être payé et l'autorisation pour l'école par exemple doit être donnée ou sinon il doit justifier son refus. Le mieux est de saisir je juge aux affaires familiales. Pour ce qui est de l'autorisation, je ne suit pas une spécialiste mais mes parents sont divorcé et nous vivions avec ma mère (we chez mon père) elle à toujours signé seule tous les papiers.

merci pour ces info
je pense que quoique je face il va faloir que je recontact mon avoca....
pour la ptite historele pere sait remarier avec une marocaine et je ne lui es pas donner l'otorisation de sortie de teritoire pour mon fils depuis il fais tous pour memaitre des baton dans les roue ( ecole du ptit refu du batheme civil arcelment telephonque.....)
j'vais voir ca avec mon avoca
merci

LUTINBLEU a écrit :bonjour je suis separer de mon ex depuis 1ans je suis passer en jugement pour la garde de mon fils j'ais d'onc obtenue la garde et il me dois 160€ de pensions, seulement depuis le jugement il ne me verse rien et prend son fils tres ocasionellement est il possible de me faire payer cette pension ? peut il perdre ces droits parentaux? toute la stabilité que j'aporte a mon fils est detruite par les rare weekend ou il exseerce son droit degarde j'aimerais lui suprimer ces droit parentaux en effet mon fils a 2ans je dois l'inscrir a l'ecole mais il me faut l'accord du pere et il refuse de me le donner comment faire ?
merci de votre reponse

si tu as le jugement, ta 1ère réaction doit être d'aller à la CAF (si tu n'est pas de nouveaux officiellement en couple) pour faire une demande d'allocation de soutien familial (ASF) qui te sera versée au bout de 3 mois de pension impayée.
en plus, tu trouve un huissier (tu peux même bénéficier de l'aide juridictionnelle suivant tes ressources, il suffit de cocher la case huissier sur le dossier de demande) dans sa ville de résidence, tu lui donne son adresse ou mieux son employeur-son numéro de sécu, puis il va récupérer lui-même l'argent pour toi avec les frais à la charge du père.

pour les droits parentaux, c'est très rare. par contre, tu peux inscrire l'enfant sans son autorisation.

voilà bon courage

oui, tout est dit,je suis séparée du père de ma fille, on a l'autorité parentale conjointe et je n'ai pas besoin de lui pour inscrire ma fille à l'école, ni signer les papiers la concernant.
Tu peux l'obliger à payer la pension alimentaire en passant par un huissier, cette pension prime sur toutes les autres dettes, s'il en a.
Il me semble que la Caf n'intervient que si tu as déjà tenté de récuperer cette pension, mais en vain, (info à verifier)

il me semble qu'il existe une procedure aupres de la caf :
la caf peut te payer la pension a la place du pere de l'enfant et ensuite tout faire pour la recupérer aupres de lui et tu n'auras rien a faire
mais je ne connais pas les conditions de mise en place de cette procedure .

j'ais deja fais la demarche aupres de la caf j'attend de ler nouvelles mais je vie avec mon ami et de ce fait je ne suis pas un parent isoler je suis pa sur que la caf viendra a mon aide

LUTINBLEU a écrit :j'ais deja fais la demarche aupres de la caf j'attend de ler nouvelles mais je vie avec mon ami et de ce fait je ne suis pas un parent isoler je suis pa sur que la caf viendra a mon aide

dans ce cas c'est l'huissier

oui, si tu vis avec quelqu'un tu n'auras pas d'aides de la Caf, je crois

oui oficielement on vie en colocation ni marier ni paxcé

MA soeur a été placée en juin 2009 pour maltraitance ( de la part de ma mére) , ma mére vit seule , pére décédé .
je voudrais connaitre tous les droits en faveur aux parents , les lois concernant ces situations , l'équipe ( ASE ) exclut ma mére de la vie de sa fille , et ne se géne pas pour l'humilier dés qu'une occasion se présente . je ne suis pas trés instruite mais j'aime ma mére et je voudrais la soutenir juridiquement.
merci par avance de m'éclairer .

j'ai eu le même prob, mon ex est très instable, impossible de le joindre pour prendre les décisions pour ma fille qui de plus as des problème de santé!il l'a aussi mise en danger à plusieurs reprises mais ce qui à été décisif c qu il à fait très peu d effort pour la voir! j ai saisi le J.A.F et après enquête social qui à démontrer qu il voulais plus m embêter qu avoir sa fille et qu il était instable et irresponsable j ai eu les droits parentaux total! il n'a qu un droit de visite le premier samedi du mois de 14 h à 18h dont il ne profite pas! mais pour en arrivé là j en est bavé et il y a encore bcp à faire!c'est vrai que les juges n aiment pas retiré les droits aux parents. pour ce qui est de l inscription à l école, il n a pas le droit de refuser! si tu est en jugement, tu démontre la volonté du père à plus t embêter qu autre chose en refusant le droit à la socialisation de votre enfants! un père qui baffou les droits de son enfant est toujours mal vu! et le fait que tu vive avec un autre homme ne change rien tu as quand même des droits toi aussi et un père as beaucoup de droit mais la pension alimentaire est un devoir pour lui tu peux porté plainte contre lui pour abandon de famille!! la caf va te donné de l asf (allocation de soutien familliale)pendant quelque mois et après c'est eux qui vont se faire remboursé auprès de lui que tu sois en parent isolé ou pas! le piège c'est que si il s engage à payer, la caf ne te versera peut être rien jusqu'à ce que tu fasse ta déclaration trimestrielle du coup tes revenue seront plus faible d 'un mois a l autre. si ca t arrive et qu il ne paie pas, la meilleur solution reste la plainte! par contre si il te la paie 2 mois sur 3 ou en retard, tu as peu de chance de gagner pcq pour le juge il montrera sa bonne foie. j'espère que ça t aideras mais aussi que tu à réussi à me relire.

LUTINBLEU a écrit :oui oficielement on vie en colocation ni marier ni paxcé

c pas le problème on prend en compte tous les revenus dans les allocs de la caf et si t pas femme seule t'auras pas l'alloc (84,26 euros). s'ils la donnent c eux qui lancent les poursuites mais je te préviens mon ex mari vient à peine de recevoir sa première injonction de payer et il paye plus rien depuis... heu.. 5 ans? je crois je sais mm plus quand ca c arrêté...

ah mince désolée j'avais pas vu la date du post :-s